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Marques déposées par COMBE François
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CONFIGUMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIGUMES
COMBE François
RONDEPIERRE Thierry

Numéro de dépôt :
99785780
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque CONFIGUMES

Déposée le 1 avril 1999 par COMBE François et RONDEPIERRE Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Les déposants sont COMBE François, domicilié(e) La plaine, 01160 LA TRANCLIERE - France et RONDEPIERRE Thierry, domicilié(e) La Gripinière, 01380 BAGE LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBE François - France.

La marque CONFIGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIGUMES est expirée depuis le 1 avril 2009.

COMBE François a également déposé les autres marques suivantes : DIA75 , BERIN AU NOUVEAU CHIC RESTAURANT SURPRISE , IONA , VIRGINIE , PUSSYCAT


COMBE François - La plaine, 01160 LA TRANCLIERE - France

RONDEPIERRE Thierry - La Gripinière, 01380 BAGE LE CHATEL - France


COMBE François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

- légumes conservés, séchés et cuits confitures gelées - sauces (condiments) - fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.